Dernières actus

(Banque des territoires) – Tout juste un mois après que les conférences de Scot ont remis leurs propositions aux régions sur l’intégration de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN), les élus du bloc communal peinent à appréhender les nouvelles règles qu’ils vont devoir à leur tour décliner dans leurs documents d’urbanisme, comme l’a illustré ce 23 novembre un « point info » sur le sujet organisé dans le cadre du Congrès des maires.

Source : Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d’interrogations

(Dixit) – Le ZAN négocie son atterrissage dans les territoires, et c’est compliqué. Le ZAN, c’est le petit nom du Zéro Artificialisation Nette, introduit dans le Code de l’Urbanisme par la loi Climat Résilience, qui occupe les jours (et les nuits) de nombreux élus et professionnels .

Source : 🚁 ZAN, ZAB et ville stationnaire

(La Gazette des communes) – Le zéro artificialisation nette (ZAN) constitue un objectif à atteindre en 2050. Il implique une réduction progressive par tranche de dix années de la surface nouvellement artificialisée. De plus, la réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers devra être intégrée progressivement dans les documents d’urbanisme. Explications et méthode en six étapes-clés.

Source : S’approprier l’objectif du ZAN en 6 étapes