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ZAN

Manifeste du Club Ville Aménagement pour le « Zéro Artificialisation Nette »

(Club ville aménagement) – Développer les territoires sans les artificialiser. L’objectif du ZAN promu par gouvernement dans le contexte du plan biodiversité de juillet 2018, puis plus largement face aux enjeux environnementaux majeurs auxquels nous sommes confrontés, constitue un challenge. A partir de nos expériences, nous avons élaboré au Club Ville Aménagement notre contribution.
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Source : http://www.club-ville-amenagement.org/_upload/ressources/actualites/2020/cva20200619_manifeste_zan_final.pdf

Zéro artificialisation nette : bientôt un AMI pour territorialiser le principe

(Banque des territoires) – Lors des troisièmes rencontres du programme Action cœur de Ville (ACV), la ministre de la Transition écologique a annoncé ce 8 septembre le lancement prochain d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour inciter les villes moyennes à s’engager dans une démarche visant l’objectif de zéro artificialisation nette.

Source : Zéro artificialisation nette : bientôt un AMI pour territorialiser le principe

Une application pour aider à l’inventaire national des friches lancé en version test par le Cerema

(Cerema) – « Cartofriches » est une application conçue pour recenser les friches (industrielles, commerciales, d’habitat…), mise en ligne par le Cerema à la demande du ministère de la Transition écologique, afin d’aider les collectivités et porteurs de projets à les réutiliser et ainsi réduire l’artificialisation des sols.

Source : Une application pour aider à l’inventaire national des friches lancé en version test par le Cerema | Cerema

Artificialisation des sols et transition énergétique : une lutte à mener en commun

(La Gazette des communes) – Ces derniers mois SRADDET, PLUi et SCoT arrivent à maturation ou ont été votés. Un récent colloque d’Amorce a justement montré comment l’élaboration de ces documents permettait de mener la lutte contre l’artificialisation des sols, tout en pilotant la transition énergétique… Coordination, transversalité, et contraintes opérationnelles tout en souplesse au menu.

Source : Artificialisation des sols et transition énergétique : une lutte à mener en commun

La fiscalité de l’urbanisme : un levier pour le ZAN ?

(Institut Paris Région) – Parmi les réflexions pour atteindre l’objectif « zéro artificialisation nette », la piste de la fiscalité est régulièrement évoquée, notamment celle de l’urbanisme, compte tenu de son lien avec les projets potentiellement consommateurs d’espaces. point sur les mesures proposées au regard des outils existants et sur les ouvertures envisageables.

Source : La fiscalité de l’urbanisme : un levier pour le ZAN ?

« Zéro Artificialisation Nette » : des questions écologiques se posent

(Diagonale) – Le « zéro artificialisation nette » est un horizon proposé pour endiguer l’artificialisation des sols et le déclin du vivant. Issu du plan Biodiversité du gouvernement lancé en 2018, son impact écologique est pourtant très relatif. Un regard d’écologues sur ce concept et sa traduction opérationnelle soulève en effet de nombreuses questions.

Source : « Zéro Artificialisation Nette » : des questions écologiques se posent – Revue d’urbanisme Diagonal

Artificialisation : les propositions de la convention climat

(Batiactu) – La convention citoyenne va discuter, entre le 19 et le 21 juin, ses 150 propositions pour le climat. Parmi celles-ci, six concernent la lutte contre l’artificialisation des sols, dont l’interdiction ferme d’urbaniser tant que des friches subsistent dans « l’enveloppe urbaine existante ». Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, s’est prononcée pour un référendum sur certaines des propositions des citoyens tirés au sort.

Source : Artificialisation : les propositions de la convention climat

Zéro artificialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques

(Fnau) – Les agences d’urbanisme se sont fortement engagées en travaillant sur les enjeux et leviers du ZAN. Une démarche a été initiée au sein de la Fnau pour apporter une contribution commune aux débats nationaux. Elle est également nourrie des échanges avec les services de l’État et les associations de collectivités du pôle Joubert.
Cet « Avis de la Fnau » fait ainsi état de 20 propositions concrètes pour tendre vers l’objectif du zéro artificialisation nette.

Source : Avis Fnau n°9 – Zéro artificialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques – Fnau

Le « MOS+ », un premier pas vers une observation moins binaire du ZAN

(Institut Paris Région) – La réalisation de l’objectif « zéro artificialisation nette » nécessite une mise en œuvre orchestrée par une planification pensée aux échelles locale et régionale, ainsi que par le développement d’outils de suivi et de contrôle de l’artificialisation des sols, une notion au cœur du plan biodiversité. La caractérisation des services écosystémiques rendus par les sols constitue sans doute le socle le plus pertinent pour mesurer l’artificialisation, la renaturation et leurs effets sur la biodiversité. Mais en attendant que cette donnée soit cartographiée, et/ou qu’elle soit retenue – ou non – dans les définitions officielles, il est possible de mobiliser des outils existants en les améliorant pour appréhender la question d’une manière moins binaire (urbanisé – non urbanisé). C’est l’objet du projet MOS+ qui ambitionne de rendre compte notamment de la perméabilité des sols

Source : Le « MOS+ », un premier pas vers une observation moins binaire du ZAN

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