ZAN

(ADME) – Cet outil pédagogique a pour but de rendre l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) accessible au grand public, au moyen de questions telles que « Quelle part de nos aliments provient des sols ? », « Quelles sont les conséquences de l’artificialisation sur le climat ? » ou encore « Quels bénéfices attendre de la mise en œuvre du ZAN ? ». Des informations complémentaires accompagnent les réponses pour permettre une meilleure compréhension.
Les questions et réponses peuvent être consultées librement et cet outil peut également être utilisé comme support de sensibilisation au sujet du ZAN.

Source : Le “ZAN en 20 questions” : quiz grand public pour comprendre le Zéro Artificialisation Nette. – La librairie ADEME

(Banque des territoires) – Après consultation des régions, la liste des projets d’envergure nationale ou européenne (Pene) qui seront retranchés de la consommation d’espace imputable aux collectivités pour la période 2021-2031 vient d’être officialisée par arrêté. Ces projets – au nombre de 175 – relevant de l’énergie, des infrastructures de transport et de la relance industrielle, totalisent déjà à ce stade 11.870 hectares sur les 12.500 hectares du forfait national.

Source : Lutte contre l’artificialisation des sols : la liste des projets d’envergure nationale ou européenne fixée par arrêté

(Mairie Info) – Alors que le ZAN prévoit une réduction de moitié des nouvelles surfaces artificialisées d’ici 2030, la France consomme toujours autour de 20 000 hectares par an. Point positif, les constructions consomment de moins en moins d’espaces.

Source : L’artificialisation des sols baisse légèrement, mais reste encore élevée | Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

(Banque des territoires) – Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette des sols (ZAN) peine toujours à convaincre. Si les élus indiquent partager l’objectif de sobriété foncière et reconnaissent la nécessité d’un changement de modèle, ils déplorent que les moyens priment sur la fin. À Amiens Métropole, on appelle même à un moratoire, la loi étant jugée « inapplicable ».

Source : Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination

(Métropolitiques) – Depuis son adoption en 2021, l’objectif de limiter puis de compenser l’artificialisation des sols en France à l’horizon 2050 est sujet à de vifs débats. Jugé inatteignable par certains tandis que d’autres y voient l’opportunité de changer radicalement notre manière d’aménager, le ZAN est encore aujourd’hui une politique controversée et incertaine. Plus de deux ans après l’adoption de la loi climat et résilience, le cadre réglementaire relatif à la mise en œuvre de l’objectif du « zéro artificialisation

Source : L’artificialisation des sols : qui pour lutter contre ? – Métropolitiques

(portaile.artificialisation) – La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers a de nombreuses conséquences négatives, que ce soit au niveau écologique (érosion de la biodiversité, aggravation du risque de ruissellement, limitation du stockage carbone) ou au niveau socioéconomique (coûts des équipements publics, augmentation des temps de déplacement et de la facture énergétique des ménages, dévitalisation des territoires en déprise, diminution du potentiel de production agricole etc.).

Source : Consommation d’espaces et Documents d’Urbanisme | Portail de l’artificialisation

(Urbanisme) – Alors, le ZAN est-il une voie sans issue ou une démarche d’avenir ?

Source : Le ZAN, une série pleine de rebondissements – Urbanisme

(Urbanisme) – L’inscription du ZAN a modifié le Code de l’urbanisme pour se conformer à ce nouvel objectif, avec plus ou moins de succès.

Source : Les vers de terre contre le ZAN – Urbanisme

(artificialisation.developpement-durable.gouv.fr) – Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s’adressent à l’ensemble des acteurs, notamment les services de l’Etat et les collectivités, responsables de la mise en œuvre de la réforme « zéro artificialisation nette » des sols.

Source : Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN | Portail de l’artificialisation