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Sols

Zéro artificialisation nette : banc d’essai de la planification écologique

(AOC) – Si la rhétorique en faveur d’une urbanisation plus contenue n’est pas neuve, fixer l’absence d’artificialisation des sols comme objectif constitue une rupture majeure pour l’aménagement du territoire. La sobriété foncière paraît buter au moins autant sur sa faisabilité urbanistique et les enjeux économiques qu’elle charrie que sur des questions institutionnelles, fiscales et politiques.

Source : Zéro artificialisation nette : banc d’essai de la planification écologique – AOC media – Analyse Opinion Critique

16es rencontres nationales des Scot et zéro artificialisation nette : « choisir pour ne pas subir »

(Banque des territoires) – Très inquiète l’an passé après le vote de la loi Climat et des mesures visant à lutter contre l’artificialisation des sols, la Fédération nationale des Scot, qui vient de tenir ses 16es rencontres nationales à Besançon, appelle aujourd’hui les élus à relever le défi du zéro artificialisation nette et à « choisir, pour ne pas subir ».

Source : 16es rencontres nationales des Scot et zéro artificialisation nette : « choisir pour ne pas subir »

Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN

(La Gazette des communes) – Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aménagement des territoires ». L’objectif est ambitieux et résolument optimiste : transformer les contraintes législatives liées notamment au ZAN, en opportunités.

Source : Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…

La solidité de la compensation environnementale conditionne la légalité des projets

(Le Moniteur) – Dans deux décisions récentes, le Conseil d’Etat confirme toute l’importance que les porteurs de projets d’aménagement et de construction doivent accorder à l’obligation de compenser les effets de leurs opérations sur l’environnement, tant en présence d’espèces protégées, que pour un permis de construire soumis à étude d’impact.

Source : La solidité de la compensation environnementale conditionne la légalité des projets

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