ZAN

(Envies de ville) – Les maires sont en première ligne de l’application du « ZAN ». Si la majorité des élus locaux partage l’objectif de limiter l’artificialisation des sols, beaucoup d’entre eux sont perplexes sur l’application de la mesure. Rencontre avec Christophe Bouillon, maire de Barentin (76) président de l’Association des petites villes de France.

Source : « La forme actuelle du ZAN risque de creuser les fractures territoriales » – Envies de ville

(Banque des territoires) – Les députés ont à leur tour déposé une proposition de loi visant à « accompagner les élus locaux dans la mise en œuvre » du ZAN. Et ce, le jour même où le Sénat auditionnait les ministres dans le cadre de sa propre proposition de loi. Christophe Béchu estime que la moitié des articles de cette dernière ne pose pas difficulté. Ce qui laisse une autre moitié, au sein de laquelle figurent en bonne place le caractère prescriptif des Sraddet, les grands projets ou encore la garantie rurale.

Source : ZAN : le Sénat lance ses travaux, et l’Assemblée son propre texte…

(Maire Info) – À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l’issue duquel Emmanuel Macron a appelé à « doubler le taux d’effort » pour tenir l’objectif de réduction de 140 millions de tonnes d’émission de gaz à effet de serre d’ici 2030, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) publiait un avis intitulé « Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? ». Un document parmi une multitude d’études, de rapports et d’avis divers aux conclusions similaires : le temps du ZAN est venu.

Source : Zéro artificialisation nette : pluie d’avis et de préconisations pour passer à l’action | Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

(Banque des territoires) – Dans un avis adopté ce 25 janvier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) livre ses préconisations pour un usage partagé, économe et plus équilibré du sol. Pour ce faire, il appelle à dynamiser la politique foncière en faveur d’une meilleure protection du sol et d’une plus grande reconnaissance, comme élément vital au cœur des enjeux alimentaires, environnementaux et climatiques, et à procéder sans tarder à la révision des documents d’urbanisme pour engager la transition vers le zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici 2050.

Source : Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier

(Banque des territoires) – Le groupe Scet a récemment publié un livre blanc consacré à « l’objectif ZAN », qui prône le « réarmement » de l’intervention publique en matière d’aménagement urbain. Dans un entretien accordé à Localtis, deux de ses auteurs – Arnaud Le Lan, directeur territorial Hauts-de-France à la Scet, et Timothée Hubscher, directeur des opérations au sein de Citadia – soulignent l’urgence pour les collectivités à bien définir leurs priorités en fonction de leur territoire – attention au « tout logement » ! –, et plus largement à se faire davantage interventionnistes, en passant d’un rôle de « subventionneur » à celui « d’investisseur stratégique ».

Source : Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes