(fonciers-en-debat.com) – Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient de donner à la biodiversité ou à l’imperméabilisation des sols. Découvrez ici l’article d’Éric Charmes.
Source : De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ? – Fonciers en débat
(www.objectif-zan.com) – Loi Climat et Résilience : mettez en perspective vos données programmatiques sous la contrainte ZAN avec notre simulateur.
Source : Objectif ZAN : Évaluez l’impact sur votre territoire
(Banque des territoires) – La Fédération nationale des Scot et l’Union nationale des aménageurs (Unam) viennent de mettre en ligne un simulateur permettant aux élus de mesurer les conséquences concrètes de la première étape du dispositif visant le « zéro artificialisation nette » en cours d’adoption au Parlement dans le cadre du projet de loi Climat et Résilience.
(Banque des territoires) – La Fédération nationale des Scot et l’Union nationale des aménageurs (Unam) viennent de mettre en ligne un simulateur permettant aux élus de mesurer les conséquences concrètes de la première étape du dispositif visant le « zéro artificialisation nette » en cours d’adoption au Parlement dans le cadre du projet de loi Climat et Résilience. D’après l’outil, l’objectif intermédiaire de division par deux du rythme d’artificialisation serait inatteignable pour un grand nombre de territoires, les plus dynamiques.
(arb-idf.fr) – Le « zéro artificialisation nette » est un horizon proposé pour endiguer l’artificialisation des sols et le déclin du vivant. Issu du plan Biodiversité du gouvernement lancé en 2018, son impact écologique est pourtant très relatif. Un regard d’écologues sur ce concept et sa traduction opérationnelle soulève en effet de nombreuses questions. Le respect de certains principes doit être assuré à toutes les échelles de l’aménagement pour qu’il trouve sa pertinence et son efficacité écologique. Cet article complète les réflexions actuelles menées par l’Institut Paris Région sur le ZAN à travers son cycle d’ateliers.
Source : « Zéro Artificialisation Nette » : des questions écologiques se posent
(www.institutparisregion.fr) – Si l’extension urbaine et la construction de maisons individuelles ont été plébiscitées entre les années 1970 et 1990, aujourd’hui face aux enjeux environnementaux, aux objectifs de réduction des gaz à effet de serre, de mixité sociale et fonctionnelle dans les territoires, la tendance doit désormais radicalement s’inverser.
(Banque des territoires) – Les sept territoires pilotes de la sobriété foncière sont en train de dessiner un modèle alternatif de développement, tournant le dos à l’étalement urbain. La publication d’un guide de ces territoires est l’occasion pour l’ANCT et le Puca de retracer les enjeux de la démarche. Et de faire des émules au moment où la loi s’apprête à fixer des objectifs ambitieux en matière de lutte contre l’artificialisation des sols.
Source : Aménagement urbain : ces villes qui font le pari de la « sobriété heureuse »
(Ministère de la Transition écologique) – Un webinaire sur les enjeux et les perspectives de l’observatoire national de l’artificialisation des sols est organisé le 6 juillet 2021. A cette occasion, le prototypage de production de données d’occupation du sol, par intelligence artificielle, sur le territoire d’Arcachon, sera présenté.
(Banque des territoires) – Dans la droite ligne des travaux de la commission d’enquête sénatoriale sur la pollution des sols, dont les conclusions ont été présentées le 10 septembre dernier, la sénatrice de l’Aude, Gisèle Jourda, rapporteure de cette commission, vient de déposer une proposition de loi « visant à refonder la politique de gestion et de protection des sites et sols pollués en France ».
Source : Une proposition de loi sénatoriale pour protéger les sols, au même titre que l’eau et l’air
(Fnau) – Comment atteindre la sobriété foncière ? Découvrez la dernière publication de la Fnau.
Source : Vers l’objectif de zéro artificialisation nette – Fnau
(Senat) – Rapport d’information de M. Jean-Baptiste BLANC, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Christian REDON-SARRAZY, fait au nom de la commission des affaires économiques.
Source : http://www.senat.fr/notice-rapport/2020/r20-584-notice.html
(Banque des territoires) – Le groupe de travail sur l’objectif « zéro artificialisation nette » constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans la perspective toute proche de la discussion du projet de loi Climat et Résilience. Dans un rapport présenté, ce 12 mai, il propose sa grille d’analyse autour de trois principes – territorialiser, articuler, accompagner – pour une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire.
Source : Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport
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