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Prendre en compte l’impact du changement climatique sur les sols: quelles pistes d’action ?

(Cerema) – Le Cerema s’est saisi de la question de l’impact du changement climatique sur les sols, en réalisant une étude destinée à mieux comprendre le phénomène en milieu urbain et périurbain, et à dégager des pistes d’action pour mieux les préserver. Le rapport d’étude « Sols et adaptation au changement climatique: De la compréhension des mécanismes aux pistes d’actions en contexte urbain » a été publié à destination des gestionnaires des sols en ville pour le fournir des éléments méthodologiques, présenter des bonnes pratiques et leviers d’action.

Source : Prendre en compte l’impact du changement climatique sur les sols: quelles pistes d’action ? | Cerema

ZAN : le Sénat apporte de légères corrections à son texte et rejette les premiers amendements du gouvernement

(Banque des territoires) – Le Sénat a entamé ce 14 mars l’examen en première lecture de sa proposition de loi visant à répondre aux difficultés rencontrées par les collectivités dans la mise en oeuvre des objectifs du « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols d’ici 2050 prévu par la loi Climat et Résilience de 2021. Sur 89 amendements examinés à ce stade, seuls une vingtaine ont été adoptés. Ceux présentés par le gouvernement ont été rejetés.

Source : ZAN : le Sénat apporte de légères corrections à son texte et rejette les premiers amendements du gouvernement

🌱 Regarder la terre

(Dixit) – Un sol, ça nourrit, ça stocke du carbone, ça régule les eaux, ça accueille de la vie, et plein d’autres choses encore. Mais tout ça, la fabrique urbaine l’a trop souvent oublié, en se focalisant sur leur seule fonction de support de nos bâtiments et de nos infrastructures.

Source : 🌱 Regarder la terre

Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie

(Cerema) – Quel est le point commun entre une usine désaffectée, une ancienne station-service et une copropriété abandonnée ? Ces sites peuvent être des opportunités pour les collectivités de construire sur un sol déjà artificialisé et souvent bien localisé. Le Cerema présente dans cet article paru dans la revue Techni Cités les éléments-clés de la démarche et les principaux outils.

Source : Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie | Cerema

Zéro artificialisation nette : le Sénat entame l’examen en séance de sa proposition de loi

(Banque des territoires) – La proposition de loi d’initiative sénatoriale visant à « faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires » est examinée en séance à partir de ce 14 mars. En commission spéciale, le texte a été modifié à la marge, avec des amendements sur les conditions de révision des documents d’urbanisme et le décompte des surfaces artificialisées. Le gouvernement se dit prêt à travailler avec les sénateurs pour donner de la visibilité aux élus locaux qui vont devoir actualiser leurs documents d’urbanisme. Mais des points de divergence existent sur la comptabilisation des grands projets et sur le dispositif permettant aux communes de préserver leur capacité de développement.

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Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible

(Banque des territoires) – Concilier réindustrialisation et sobriété foncière : ce sera l’un des grands enjeux du projet de loi Industrie verte en cours de préparation. Sans attendre, le gouvernement souhaite un recensement de tout le foncier industriel existant. Une mission a été confiée au préfet Rollon Mouchel-Blaisot. Dans ce cadre, la Banque des Territoires travaille, avec le Cerema et les intercommunalités, à un outil cartographique sur le foncier d’activité.

Source : Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible

« La forme actuelle du ZAN risque de creuser les fractures territoriales »

(Envies de ville) – Les maires sont en première ligne de l’application du « ZAN ». Si la majorité des élus locaux partage l’objectif de limiter l’artificialisation des sols, beaucoup d’entre eux sont perplexes sur l’application de la mesure. Rencontre avec Christophe Bouillon, maire de Barentin (76) président de l’Association des petites villes de France.

Source : « La forme actuelle du ZAN risque de creuser les fractures territoriales » – Envies de ville

ZAN : le Sénat lance ses travaux, et l’Assemblée son propre texte…

(Banque des territoires) – Les députés ont à leur tour déposé une proposition de loi visant à « accompagner les élus locaux dans la mise en œuvre » du ZAN. Et ce, le jour même où le Sénat auditionnait les ministres dans le cadre de sa propre proposition de loi. Christophe Béchu estime que la moitié des articles de cette dernière ne pose pas difficulté. Ce qui laisse une autre moitié, au sein de laquelle figurent en bonne place le caractère prescriptif des Sraddet, les grands projets ou encore la garantie rurale.

Source : ZAN : le Sénat lance ses travaux, et l’Assemblée son propre texte…

Vers la fin de la maison individuelle avec jardin, vraiment ?

(Le courrier des maires) – Le pavillon avec jardin a-t-il encore un avenir, à l’heure de la lutte contre le réchauffement climatique et du « Zéro artificialisation nette » auquel seront bientôt soumis les aménageurs et maires-bâtisseurs ? Oui, selon La Fabrique de la Cité et Vincent Le Rouzic, qui estiment que cet idéal français peut parfaitement se concilier avec la nécessaire sobriété foncière.

Source : Vers la fin de la maison individuelle avec jardin, vraiment ?

Zéro artificialisation nette : pluie d’avis et de préconisations pour passer à l’action

(Maire Info) – À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l’issue duquel Emmanuel Macron a appelé à « doubler le taux d’effort » pour tenir l’objectif de réduction de 140 millions de tonnes d’émission de gaz à effet de serre d’ici 2030, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) publiait un avis intitulé « Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? ». Un document parmi une multitude d’études, de rapports et d’avis divers aux conclusions similaires : le temps du ZAN est venu.

Source : Zéro artificialisation nette : pluie d’avis et de préconisations pour passer à l’action | Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier

(Banque des territoires) – Dans un avis adopté ce 25 janvier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) livre ses préconisations pour un usage partagé, économe et plus équilibré du sol. Pour ce faire, il appelle à dynamiser la politique foncière en faveur d’une meilleure protection du sol et d’une plus grande reconnaissance, comme élément vital au cœur des enjeux alimentaires, environnementaux et climatiques, et à procéder sans tarder à la révision des documents d’urbanisme pour engager la transition vers le zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici 2050.

Source : Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier

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