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ZAN

Une carte d’occupation du sol pour outiller la lutte contre l’artificialisation

(IGN) – Pour observer, planifier et contenir la croissance urbaine, les territoires doivent pouvoir fonder leur décision sur des mesures fiables et durables. D’ici à fin 2024, ils pourront compter sur le référentiel d’occupation du sol à grande échelle (OCS GE), une base de données géographiques homogènes qui décrira finement la couverture et l’usage des sols ainsi que leur évolution dans le temps pour la France entière. Ce référentiel est produit par l’IGN en collaboration avec le Cerema et l’INRAE à la demande du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.

Source : Une carte d’occupation du sol pour outiller la lutte contre l’artificialisation – Institut – IGN

(Collectif PAP) – Soucieux d’assurer la transition énergétique et, plus généralement, la transition de nos sociétés vers le développement durable, des professionnels de l’aménagement se sont réunis en association afin de promouvoir le rôle central que les démarches de paysage peuvent jouer dans les politiques d’aménagement du territoire.
Un article signé Bertrand Folléa, paysagiste urbaniste,
co-fondateur de l’Agence Folléa Gautier

Source : ARTICLE-63-Collectif-Pap_BF.pdf (paysages-apres-petrole.org)

Prendre en compte l’impact du changement climatique sur les sols: quelles pistes d’action ?

(Cerema) – Le Cerema s’est saisi de la question de l’impact du changement climatique sur les sols, en réalisant une étude destinée à mieux comprendre le phénomène en milieu urbain et périurbain, et à dégager des pistes d’action pour mieux les préserver. Le rapport d’étude « Sols et adaptation au changement climatique: De la compréhension des mécanismes aux pistes d’actions en contexte urbain » a été publié à destination des gestionnaires des sols en ville pour le fournir des éléments méthodologiques, présenter des bonnes pratiques et leviers d’action.

Source : Prendre en compte l’impact du changement climatique sur les sols: quelles pistes d’action ? | Cerema

ZAN : le Sénat apporte de légères corrections à son texte et rejette les premiers amendements du gouvernement

(Banque des territoires) – Le Sénat a entamé ce 14 mars l’examen en première lecture de sa proposition de loi visant à répondre aux difficultés rencontrées par les collectivités dans la mise en oeuvre des objectifs du « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols d’ici 2050 prévu par la loi Climat et Résilience de 2021. Sur 89 amendements examinés à ce stade, seuls une vingtaine ont été adoptés. Ceux présentés par le gouvernement ont été rejetés.

Source : ZAN : le Sénat apporte de légères corrections à son texte et rejette les premiers amendements du gouvernement

🌱 Regarder la terre

(Dixit) – Un sol, ça nourrit, ça stocke du carbone, ça régule les eaux, ça accueille de la vie, et plein d’autres choses encore. Mais tout ça, la fabrique urbaine l’a trop souvent oublié, en se focalisant sur leur seule fonction de support de nos bâtiments et de nos infrastructures.

Source : 🌱 Regarder la terre

Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie

(Cerema) – Quel est le point commun entre une usine désaffectée, une ancienne station-service et une copropriété abandonnée ? Ces sites peuvent être des opportunités pour les collectivités de construire sur un sol déjà artificialisé et souvent bien localisé. Le Cerema présente dans cet article paru dans la revue Techni Cités les éléments-clés de la démarche et les principaux outils.

Source : Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie | Cerema

Zéro artificialisation nette : le Sénat entame l’examen en séance de sa proposition de loi

(Banque des territoires) – La proposition de loi d’initiative sénatoriale visant à « faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires » est examinée en séance à partir de ce 14 mars. En commission spéciale, le texte a été modifié à la marge, avec des amendements sur les conditions de révision des documents d’urbanisme et le décompte des surfaces artificialisées. Le gouvernement se dit prêt à travailler avec les sénateurs pour donner de la visibilité aux élus locaux qui vont devoir actualiser leurs documents d’urbanisme. Mais des points de divergence existent sur la comptabilisation des grands projets et sur le dispositif permettant aux communes de préserver leur capacité de développement.

Source : Zéro artificialisation nette : le Sénat entame l’examen en séance de sa proposition de loi

Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible

(Banque des territoires) – Concilier réindustrialisation et sobriété foncière : ce sera l’un des grands enjeux du projet de loi Industrie verte en cours de préparation. Sans attendre, le gouvernement souhaite un recensement de tout le foncier industriel existant. Une mission a été confiée au préfet Rollon Mouchel-Blaisot. Dans ce cadre, la Banque des Territoires travaille, avec le Cerema et les intercommunalités, à un outil cartographique sur le foncier d’activité.

Source : Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible

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