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Zéro artificialisation nette : pluie d’avis et de préconisations pour passer à l’action

(Maire Info) – À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l’issue duquel Emmanuel Macron a appelé à « doubler le taux d’effort » pour tenir l’objectif de réduction de 140 millions de tonnes d’émission de gaz à effet de serre d’ici 2030, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) publiait un avis intitulé « Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? ». Un document parmi une multitude d’études, de rapports et d’avis divers aux conclusions similaires : le temps du ZAN est venu.

Source : Zéro artificialisation nette : pluie d’avis et de préconisations pour passer à l’action | Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier

(Banque des territoires) – Dans un avis adopté ce 25 janvier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) livre ses préconisations pour un usage partagé, économe et plus équilibré du sol. Pour ce faire, il appelle à dynamiser la politique foncière en faveur d’une meilleure protection du sol et d’une plus grande reconnaissance, comme élément vital au cœur des enjeux alimentaires, environnementaux et climatiques, et à procéder sans tarder à la révision des documents d’urbanisme pour engager la transition vers le zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici 2050.

Source : Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier

Bilan de la loi Climat et Résilience : l’artificialisation et la rénovation énergétique au centre de toutes les attentions

(Caisse des Dépôts) – Complétant le travail amorcé par deux autres commissions de l’Assemblée nationale, la commission des Affaires économiques a procédé à un premier bilan d’application de la loi Climat et Résilience, se focalisant pour la partie « Se loger » (titre V) sur les réformes structurantes de l’artificialisation et de la rénovation énergétique des bâtiments, avant de balayer la mise en oeuvre, plus nuancée, du volet « Se nourrir », consacré à l’alimentation durable et à l’agroécologie (titre VI).

Source : Bilan de la loi Climat et Résilience : l’artificialisation et la rénovation énergétique au centre de toutes les attentions

Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes

(Banque des territoires) – Le groupe Scet a récemment publié un livre blanc consacré à « l’objectif ZAN », qui prône le « réarmement » de l’intervention publique en matière d’aménagement urbain. Dans un entretien accordé à Localtis, deux de ses auteurs – Arnaud Le Lan, directeur territorial Hauts-de-France à la Scet, et Timothée Hubscher, directeur des opérations au sein de Citadia – soulignent l’urgence pour les collectivités à bien définir leurs priorités en fonction de leur territoire – attention au « tout logement » ! –, et plus largement à se faire davantage interventionnistes, en passant d’un rôle de « subventionneur » à celui « d’investisseur stratégique ».

Source : Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes

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