(Re Création) – La transformation des métiers vers une approche de dentellier, la recherche de nouveaux gisements de développement, l’émergence de modèles économiques différents… Le zéro artificialisation nette (ZAN) bouleverse le monde de l’aménagement des territoires. Analyse avec Brigitte Bariol-Mathais, déléguée générale de la Fédération nationale des agences d’urbanisme.
Source : Comment le ZAN révolutionne le monde de l’aménagement – Re-création
(Cerema) – Depuis quelques années, les collectivités font face à des injonctions à première vue contradictoires dans la gestion de leur foncier économique. D’un côté, il leur faut assurer l’attractivité économique de leur territoire. De l’autre, elles doivent développer une gestion plus sobre du foncier pour répondre aux enjeux de la transition écologique. En tant qu’acteur central de l’aménagement en France, le Cerema s’est emparé de cette problématique. Notre partenaire Construction 21 a interviewé Nicolas Gillio, Chargé de mission Appui socio-économique aux territoires au Cerema, sur le contexte et les outils pour agir.
Source : Sobriété et ZAN : repenser la gestion du foncier économique dans les territoires | Cerema
(Fnau) – La trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), issue de la loi Climat & Résilience, pose une équation complexe pour les politiques publiques. Elle ouvre de nombreux défis et nécessite de mobiliser les acteurs, dans leur diversité et leur complémentarité, pour réussir des projets de sobriété foncière qui conjugueront la préservation de la ressource sol et la qualité de l’urbanisation et des formes urbaines.
Pour construire cette trajectoire, la loi donne un rôle clef aux documents de planification pour organiser, quantifier et inscrire dans le temps les évolutions spatiales. Des données robustes pour la connaissance de ces évolutions sont donc un élément décisif qui doit permettre à chaque territoire, sur un référentiel homogène au niveau national, de construire un projet de sobriété foncière et de mesurer les évolutions de sa trajectoire à horizon 2050, avec un premier jalon en 2031.
Source : Avis Fnau n°10. Zan, les outils de mesure : enjeux, limites et perspectives – Fnau
(Le Moniteur) – Entre optimisation et évolutivité des espaces, territorialisation des objectifs et opérations de renaturation, l’objectif de Zéro artificialisation nette accélère les mutations de l’immobilier commercial. Morceaux choisis d’une table-ronde organisée au Salon de l’immobilier d’entreprise (Simi) le 6 décembre.
Source : Au Simi, les collectivités et le commerce se veulent ZAN-optimistes
(Banque des territoires) – Le Sénat a annoncé le 7 décembre qu’il déposera une proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro artificialisation nette dans les territoires. Le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu a indiqué que l’évolution du dispositif pourrait se faire sur la base de cette proposition de loi sénatoriale.
Source : Zéro artificialisation nette : le Sénat reprend les choses en main
(Banque des territoires) – Tout juste un mois après que les conférences de Scot ont remis leurs propositions aux régions sur l’intégration de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN), les élus du bloc communal peinent à appréhender les nouvelles règles qu’ils vont devoir à leur tour décliner dans leurs documents d’urbanisme, comme l’a illustré ce 23 novembre un « point info » sur le sujet organisé dans le cadre du Congrès des maires.
Source : Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d’interrogations
(Dixit) – Le ZAN négocie son atterrissage dans les territoires, et c’est compliqué. Le ZAN, c’est le petit nom du Zéro Artificialisation Nette, introduit dans le Code de l’Urbanisme par la loi Climat Résilience, qui occupe les jours (et les nuits) de nombreux élus et professionnels .
Source : 🚁 ZAN, ZAB et ville stationnaire
(La Gazette des communes) – Le zéro artificialisation nette (ZAN) constitue un objectif à atteindre en 2050. Il implique une réduction progressive par tranche de dix années de la surface nouvellement artificialisée. De plus, la réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers devra être intégrée progressivement dans les documents d’urbanisme. Explications et méthode en six étapes-clés.
(ANEM) – À l’occasion du 38e Congrès de l’ANEM, qui s’est déroulé les 20 et 21 octobre à Pont-de-Salars, les élus ont formulé une série de motions à l’adresse du gouvernement.
(Demain la Ville) – Dans une nouvelle dynamique urbaine où la zéro artificialisation nette est d’ordre, quel avenir pour ces surfaces commerciales vides ?
Source : Quel avenir pour les grandes surfaces commerciales de périphérie ?
(Banque des territoires) – À l’occasion du congrès de l’Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l’Aveyron, la secrétaire d’État chargée de la ruralité a assuré vouloir « travailler sur la spécificité » de la montagne dans le cadre de la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette. Car pour les élus de la montagne, la loi n’a pas été taillée pour eux. Tout l’enjeu réside dans les conditions de sa « territorialisation », tâche à laquelle s’attèlent les régions.
Source : Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne
(Le Moniteur) – Le zéro artificialisation nette n’est pas immédiatement opposable aux opérateurs. Mais la sobriété foncière guide déjà les procédures d’autorisation.
Source : ZAN : un objectif difficile à prendre en compte à l’échelle du projet
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