(Banque des territoires) – Tout juste un mois après que les conférences de Scot ont remis leurs propositions aux régions sur l’intégration de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN), les élus du bloc communal peinent à appréhender les nouvelles règles qu’ils vont devoir à leur tour décliner dans leurs documents d’urbanisme, comme l’a illustré ce 23 novembre un « point info » sur le sujet organisé dans le cadre du Congrès des maires.
Source : Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d’interrogations
(Banque des territoires) – À l’occasion du congrès de l’Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l’Aveyron, la secrétaire d’État chargée de la ruralité a assuré vouloir « travailler sur la spécificité » de la montagne dans le cadre de la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette. Car pour les élus de la montagne, la loi n’a pas été taillée pour eux. Tout l’enjeu réside dans les conditions de sa « territorialisation », tâche à laquelle s’attèlent les régions.
