(Dixit) – Un sol, ça nourrit, ça stocke du carbone, ça régule les eaux, ça accueille de la vie, et plein d’autres choses encore. Mais tout ça, la fabrique urbaine l’a trop souvent oublié, en se focalisant sur leur seule fonction de support de nos bâtiments et de nos infrastructures.
Source : 🌱 Regarder la terre
(Cerema) – Quel est le point commun entre une usine désaffectée, une ancienne station-service et une copropriété abandonnée ? Ces sites peuvent être des opportunités pour les collectivités de construire sur un sol déjà artificialisé et souvent bien localisé. Le Cerema présente dans cet article paru dans la revue Techni Cités les éléments-clés de la démarche et les principaux outils.
Source : Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie | Cerema
(Banque des territoires) – La proposition de loi d’initiative sénatoriale visant à « faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires » est examinée en séance à partir de ce 14 mars. En commission spéciale, le texte a été modifié à la marge, avec des amendements sur les conditions de révision des documents d’urbanisme et le décompte des surfaces artificialisées. Le gouvernement se dit prêt à travailler avec les sénateurs pour donner de la visibilité aux élus locaux qui vont devoir actualiser leurs documents d’urbanisme. Mais des points de divergence existent sur la comptabilisation des grands projets et sur le dispositif permettant aux communes de préserver leur capacité de développement.
Source : Zéro artificialisation nette : le Sénat entame l’examen en séance de sa proposition de loi
(Banque des territoires) – Concilier réindustrialisation et sobriété foncière : ce sera l’un des grands enjeux du projet de loi Industrie verte en cours de préparation. Sans attendre, le gouvernement souhaite un recensement de tout le foncier industriel existant. Une mission a été confiée au préfet Rollon Mouchel-Blaisot. Dans ce cadre, la Banque des Territoires travaille, avec le Cerema et les intercommunalités, à un outil cartographique sur le foncier d’activité.
Source : Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible
(Envies de ville) – Les maires sont en première ligne de l’application du « ZAN ». Si la majorité des élus locaux partage l’objectif de limiter l’artificialisation des sols, beaucoup d’entre eux sont perplexes sur l’application de la mesure. Rencontre avec Christophe Bouillon, maire de Barentin (76) président de l’Association des petites villes de France.
Source : « La forme actuelle du ZAN risque de creuser les fractures territoriales » – Envies de ville
(Banque des territoires) – Les députés ont à leur tour déposé une proposition de loi visant à « accompagner les élus locaux dans la mise en œuvre » du ZAN. Et ce, le jour même où le Sénat auditionnait les ministres dans le cadre de sa propre proposition de loi. Christophe Béchu estime que la moitié des articles de cette dernière ne pose pas difficulté. Ce qui laisse une autre moitié, au sein de laquelle figurent en bonne place le caractère prescriptif des Sraddet, les grands projets ou encore la garantie rurale.
Source : ZAN : le Sénat lance ses travaux, et l’Assemblée son propre texte…
(Le courrier des maires) – Le pavillon avec jardin a-t-il encore un avenir, à l’heure de la lutte contre le réchauffement climatique et du « Zéro artificialisation nette » auquel seront bientôt soumis les aménageurs et maires-bâtisseurs ? Oui, selon La Fabrique de la Cité et Vincent Le Rouzic, qui estiment que cet idéal français peut parfaitement se concilier avec la nécessaire sobriété foncière.
Source : Vers la fin de la maison individuelle avec jardin, vraiment ?
(Maire Info) – À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l’issue duquel Emmanuel Macron a appelé à « doubler le taux d’effort » pour tenir l’objectif de réduction de 140 millions de tonnes d’émission de gaz à effet de serre d’ici 2030, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) publiait un avis intitulé « Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? ». Un document parmi une multitude d’études, de rapports et d’avis divers aux conclusions similaires : le temps du ZAN est venu.
(Banque des territoires) – Dans un avis adopté ce 25 janvier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) livre ses préconisations pour un usage partagé, économe et plus équilibré du sol. Pour ce faire, il appelle à dynamiser la politique foncière en faveur d’une meilleure protection du sol et d’une plus grande reconnaissance, comme élément vital au cœur des enjeux alimentaires, environnementaux et climatiques, et à procéder sans tarder à la révision des documents d’urbanisme pour engager la transition vers le zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici 2050.
Source : Zéro artificialisation nette : le Cese plaide pour le maintien du calendrier
(Caisse des Dépôts) – Complétant le travail amorcé par deux autres commissions de l’Assemblée nationale, la commission des Affaires économiques a procédé à un premier bilan d’application de la loi Climat et Résilience, se focalisant pour la partie « Se loger » (titre V) sur les réformes structurantes de l’artificialisation et de la rénovation énergétique des bâtiments, avant de balayer la mise en oeuvre, plus nuancée, du volet « Se nourrir », consacré à l’alimentation durable et à l’agroécologie (titre VI).
(Banque des territoires) – Le groupe Scet a récemment publié un livre blanc consacré à « l’objectif ZAN », qui prône le « réarmement » de l’intervention publique en matière d’aménagement urbain. Dans un entretien accordé à Localtis, deux de ses auteurs – Arnaud Le Lan, directeur territorial Hauts-de-France à la Scet, et Timothée Hubscher, directeur des opérations au sein de Citadia – soulignent l’urgence pour les collectivités à bien définir leurs priorités en fonction de leur territoire – attention au « tout logement » ! –, et plus largement à se faire davantage interventionnistes, en passant d’un rôle de « subventionneur » à celui « d’investisseur stratégique ».
Source : Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes
(Demain la Ville) – En plein essor des projets d’occupation temporaire, de création de tiers-lieux éphémères et en lien direct avec les objectifs du ZAN, les friches sont plus que jamais sur le devant de la scène urbaine.
Source : Un programme pour revitaliser les friches: Le réveil des géants endormis
Tous les mercredis, recevez « L’Agence veille pour vous »,
l’actualité hebdomadaire du blog de veille
