ZAN

(Métropolitiques) – Depuis son adoption en 2021, l’objectif de limiter puis de compenser l’artificialisation des sols en France à l’horizon 2050 est sujet à de vifs débats. Jugé inatteignable par certains tandis que d’autres y voient l’opportunité de changer radicalement notre manière d’aménager, le ZAN est encore aujourd’hui une politique controversée et incertaine. Plus de deux ans après l’adoption de la loi climat et résilience, le cadre réglementaire relatif à la mise en œuvre de l’objectif du « zéro artificialisation

Source : L’artificialisation des sols : qui pour lutter contre ? – Métropolitiques

(portaile.artificialisation) – La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers a de nombreuses conséquences négatives, que ce soit au niveau écologique (érosion de la biodiversité, aggravation du risque de ruissellement, limitation du stockage carbone) ou au niveau socioéconomique (coûts des équipements publics, augmentation des temps de déplacement et de la facture énergétique des ménages, dévitalisation des territoires en déprise, diminution du potentiel de production agricole etc.).

Source : Consommation d’espaces et Documents d’Urbanisme | Portail de l’artificialisation

(Urbanisme) – Alors, le ZAN est-il une voie sans issue ou une démarche d’avenir ?

Source : Le ZAN, une série pleine de rebondissements – Urbanisme

(Urbanisme) – L’inscription du ZAN a modifié le Code de l’urbanisme pour se conformer à ce nouvel objectif, avec plus ou moins de succès.

Source : Les vers de terre contre le ZAN – Urbanisme

(artificialisation.developpement-durable.gouv.fr) – Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s’adressent à l’ensemble des acteurs, notamment les services de l’Etat et les collectivités, responsables de la mise en œuvre de la réforme « zéro artificialisation nette » des sols.

Source : Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN | Portail de l’artificialisation

(La Fabrique de la cité) – La Fresque de l’artificialisation des sols a été développée en 2022 par La Fabrique de la Cité dans le cadre de son projet d’étude sur l’objectif zéro artificialisation nette des sols. Il s’agit d’un serious game inspiré de La Fresque du Climat dont le but est de comprendre, de manière collective et ludique, les principaux enjeux de l’artificialisation des sols.

Source : La Fresque de l’artificialisation des sols

(Banque des territoires) – Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage… C’est à la faveur d’un débat organisé au Sénat, ce 18 janvier, que le zéro artificialisation nette (ZAN), objet d’un texte correctif publié le 21 juillet 2023 pour en faciliter la mise en oeuvre, a de nouveau occupé l’hémicycle l’espace d’une séance de contrôle. Derrière cet acronyme, « ce sont le logement et le développement économique des territoires ruraux et périurbains qui se jouent », a rappelé la sénatrice Cécile Cukierman (CRCE-K), à l’initiative de ces échanges.

Source : Zéro artificialisation nette : le Sénat revient à la charge

(Banque des territoires) – Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, et le président du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez, ont lancé ce 21 décembre à Lyon la conférence des parties (COP) régionale qui doit fixer la feuille des route des acteurs locaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030. Le sujet du « zéro artificialisation nette » (ZAN) s’est invité dans les échanges, Laurent Wauquiez réclamant à nouveau au gouvernement de retoucher la loi.

Source : Auvergne-Rhône-Alpes : coup d’envoi de la COP régionale sur fond de divergences persistantes sur le ZAN

(Bati Info) – Malgré l’opération déminage du Parlement l’été dernier puis celle du gouvernement à l’automne, les modalités d’application de la loi contre la bétonisation, pour atteindre le « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols en 2050, n’a pas éteint le feu des critiques parmi les élus.

Source : Assoupli, le « ZAN » ne rend toujours pas les élus zen | Batinfo